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Marques déposées par IPAC
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IPAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPAC
IPAC

Numéro de dépôt :
4608978
Date de dépôt :
19/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2029
IPAC de IPAC

Présentation de la marque IPAC

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par IPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est IPAC domicilié(e) 42 CHEMIN DE LA PRAIRIE - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque IPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPAC arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

IPAC a également déposé les autres marques suivantes : IPAC Community , IPAC , LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE , SALON DE L'ALTERNANCE , FORUM DE L'ALTERNANCE


IPAC - 42 CHEMIN DE LA PRAIRIE - 74000 - Annecy - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Emmanuelle MACHINET - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Appareils et instruments d’enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d’enregistrement optique ; disques compacts, DVD ; supports d'enregistrement numériques ; supports téléchargeables ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; matériel de cours éducatif téléchargeable ; supports éducatifs téléchargeables ; livres, manuels d’enseignement et autres contenus pédagogiques numériques téléchargeables sur Internet ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; bulletin d’inscription, dossiers d’admission, convention de formation numériques téléchargeables ; guides, brochures et catalogues numériques téléchargeables ; calendriers numériques téléchargeables ; logiciels de test éducatifs et de qualification universitaire ou professionnelle ; bulletins d’information électroniques téléchargeables ; bases de données ; diplômes numériques téléchargeables.